Investir en France pour un non-résident : un marché immobilier attrayant – Selon les chiffres, le marché de l’immobilier de luxe, notamment à Paris bénéficie de l’attrait des étrangers et affiche aujourd’hui des prix très élevés, pouvant atteindre 9.000 euros par mètre carré. Il faut savoir que la France est un pays qui attire les investisseurs étrangers dans le secteur de l’immobilier. Les modalités d’accès sont sensiblement les mêmes xpour les Français et les résidents étrangers.
Les conditions d’accès
Existe-t-il des conditions d’accès particulières si on souhaite acheter un bien en étant non-résident ?
L’ouverture du marché français est également applicable au marché immobilier, tant aux Français qu’aux étrangers. Ainsi, les non-résidents peuvent investir dans un bien immobilier, quel que soit son type. Le régime fiscal qui s’applique aux non-résidents est globalement le même que celui appliqué aux Français et aux résidents étrangers. De même, l’usage d’un investissement immobilier n’est pas limité, qu’il s’agisse d’un investissement locatif ou une résidence secondaire. Les non-résidents sont par ailleurs éligibles aux avantages fiscaux en vigueur.
La vraie différence d’un investissement immobilier par un non-résident concerne le transfert de fonds du pays d’origine jusqu’en France. Il est nécessaire de prouver qu’il ne s’agit aucunement d’un blanchiment d’argent. Ce sont les banques ou les organismes de transfert de fonds qui doivent se charger de cette vérification et délivrer un certificat qu’on présentera au notaire. Une déclaration du TRACFIN (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins) peut être exigée par le notaire si des doutes subsistent sur l’origine des fonds. Les plus-values réalisées sur la vente d’un bien par un non-résident est soumise à une forte fiscalité.
Des motivations culturelles
« Investing and living abroad » est une observatoire mise en place par BNP Paribas International Buyers pour analyser les motivations et les chiffres des étrangers non-résidents qui décident d’acheter un bien immobilier dans l’Hexagone. Le rapport publié en 2009 stipule que la première motivation de ces étrangers est l’art de vivre français, véhiculé par les produits nationaux comme le vin, le fromage ou tout simplement la gastronomie, mais c’est la langue française et le mode de vie qui sont en tête de liste. La sécurité des opérations a également été mentionnée par 45% du panel.
Selon le rapport de l’Investing and living abroad, c’est la région PACA qui remporte le plus grand succès avec 25% des transferts de fond, suivi par la région Ile-de-France avec 15% des transactions. Cette proportion est due au climat plus clément et aux paysages très typiques du sud de la France. Toujours selon l’étude de BNP Paribas International Buyers, 72% des achats concernent des biens immobiliers issus de l’ancien. En 2010, le prix de l’immobilier de prestige a fortement grimpé dans les beaux quartiers de Paris, grâce aux investissements étrangers. Le prix du mètre carré du sixième arrondissement dépassait en mai 2010 9000 euros.
